Gérard Jean

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean Gérard
président de la Prévention routière formation
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000609296(source JORF)
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Jean (Gérard)
Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
5
représentants des industries aéronautiques et spatiales
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Jean (Gérard, Emile)
président d'une association d'enseignement en sécurité routière ; 54 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Jean (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentant des industries françaises aéronautiques et spatiales
Remplace:M. Perrais (Jean-Paul)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000764661(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Jean (Gérard)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000761924(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Jean (Gérard, Marie, Régis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Jean, Simon Delaruelle, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lunel (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000760020(source JORF)
cessation de fonction
09 Juillet 199909/07/1999
De: Jean (Gérard, Zephyr, André)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000574875(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Jean (Gérard)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense
Pour le département du Haut-Rhin
JORFTEXT000000200974(source JORF)
nomination
04 Septembre 199704/09/1997
De: Jean (Gérard, Michel)
adjudant-chef, matériel; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Jean (Gérard, Emile)
président de la prévention routière formation
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Remplace:M. Laurent (Georges)
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729296(source JORF)
nomination
31 Mars 199431/03/1994